D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3290426
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/05/2024
Présentation de la marque LASERCORD
Déposée le 7 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LASERCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS domicilié(e) 215 Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 014 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque LASERCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.E.F.I. – HOUILLERES DE CRUEJOULS, société par actions simplifiée - 215 Zone Industrielle de la Gloriette - 38160 - CHATTE - France - SIREN 331014993
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 27 septembre 2004 - retrait partiel n°400203 - Publication au BOPI 2004-09-27
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Inscription le 28 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625286 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559036 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants à ciments ; poudres à tracer. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers (couverts) ; cordeaux traceurs, outils et instruments entraînés manuellement pour enrouler une corde ; équerres (outils). Appareils et instruments optiques, de mesurage ; lasers non à usage médical ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; instruments de mesure, appareils pour la mesure des distances ; niveaux (instruments pour donner l'horizontale) ; mesures, mesureurs, mètres (instruments de mesure) ; rapporteurs (instruments de mesure), règles (instruments de mesure) ; équerres à rayon laser ; appareils à laser pour générer des lignes de tracés lumineuses ; fils à plomb. Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; craie à écrire, craie à marquer, crayons ; équerres à dessins.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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